Mentions légales

Tout exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le Site constitue une œuvre protégée au titre du droit d'auteur, il en est de même de son interface graphique, sa structure générale et de son arborescence.

Directeur de la publication :

Isabelle Postel Vinay

Hébergement :

OVH - https://www.ovh.com